Ordre du jour
:
1 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2024
2 - Décision modificative - Budget principal
3 - Participation aux frais de fonctionnement école publique Gramat 2023 - Délibération
4 - Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal - Délibération
5 - CLECT (commission locale des charges transférées) - nomination représentant - Délibération
6 - Publication des actes des communes de moins de 3500 habitants - Délibération
7 - Participation financière pratique sportive ou culturelle jeunes de la commune - Délibération
8 - Cadeau de naissance - Délibération
9- Questions diverses
Le CAUE reviendra mardi 15 octobre à 14h pour la place Éliette Angélibert./Au niveau voirie, un programme doit être établi à l'attention de Cauvaldor pour 2025,
2026, et 2027. Les élus pensent, comme dit précédemment à la place E. Angélibert
pour 2025, puis à la Crouzette sur la VC 3 pour 2026 et la rue de la Carrière 2027.

Ordre du jour
1 - Election du Maire
2 - Fixation du nombre d'Adjoints
3 - Election des Adjoints
3 - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
4 - Désignation des représentants ou délégués pour toutes les commissions communales et
non communales

Ordre du jour
:
1 - Approbation du PV de la séance précédente
2 - PLUi-h - Avis sur le projet - délibération
3 - Ciné belle étoile 2024 - délibération
4 - TE46 - Nouvelle convention marchés groupés de fourniture d'électricité - délibération
5 - Agent technique : modification nombre d'heures de travail de Thierry CASSAN - délibération
6 - Élections municipales partielles
7 - Affaires diverses :
• Point travaux
• Journée citoyenne
• Organisation du 14 juillet
• Répartition distribution courrier
8 - Questions diverses

Ordre du jour
1 - Approbation du PV de la séance du 06 février 2024
2 - Vote du CFU 2023
 Commune
 Lotissement le bout de la cote
3 - Affectation du résultat au budget principal
4 - Vote des taux d'impositions
5 - Vote des Budgets primitifs 2024
 Commune
 Lotissement le bout de la cote
6 - Pose d'un poste de transformation de courant électrique à Chalvet - Délibération à prendre
7 - Questions diverses

Approbation du PV de la séance précédente de la séance du 28 novembre 2023 .
1-Fonds de concours de Cauvaldor pour panneaux accoustiques - Acceptation-
2- Fonds de concours de Cauvaldor pour assainissement des bâtiments communaux : acceptation
3- Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnellle
4- Questions diverses
Voeux du Maire / Logement mairie/ Charpente du préau/ La hotte de la salle des fêtes/devis pour le barbecue avec l'entourage du
puits bouteille./devis a également été demandé à Théo Bouyssou pour réparer la crevasse dans le mur d'Hervé
Destrel en face du monument aux morts/ Le composteur communal/ 8 Mai, Madame le Maire propose de faire une cérémonie au monument, route de Gramat/Ultra Trail se déroulera les 24 et 25 mai 2024/Des balises flexibles ont été achetées et
vont être remises/ Thierry Delfaure, agent de Cauvaldor, a pris sa retraite. Pour sa disponibilité et les services rendus à
notre commune, la mairie lui a offert un cadeau.

Acceptation du Fonds de concours Cauvaldor: acoustique-assainissement-
Versement prime du pouvoir d'achat exceptionnel des agents territoriaux.

1 - Approbation du PV de la séance précédente
2 - Logement Mairie :
 Demande de prêt
 Fixation loyer d'un logement communal
Fermeture de l'allée située face aux logements place G. Destrel aux 61
et 63
Agent administratif contractuel :
 Modification du temps de travail - emploi à temps non complet
Instauration du RIFSEEP
4 - Budget Commune 2023 : Décision modificative - DE
5 - RPQS 2022 :
 Syndicat des Causses sud de Gramat :
 SIMYCTOM Pays de Gourdon
6 - Questions diverses

1 - Approbation du PV de la séance précédente
2 - Logement Mairie
3 - Participation aux frais de fonctionnement école publique de Gramat
4 - Participation aux frais repas - cantine maternelles et primaires
5 - Aide à la pratique culturelle, artistique ou sportive -
6 : Expérimentation du compte financier unique - CFU
7 - Désignation d'un référent déontologue pour élus locaux
8 - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de developpement
durable (PADD)
10 - Travaux à venir

le conseil municipal a voté une aide exceptionnelle pour chaque enfant pour la pratique sportive, culturelle ou artistique sous présentation d'une licence, inscription , abonnement ou adhésion.

1 - Elections sénatoriales : élections du délégué et des trois suppléants de la Commune
2 - Approbation du PV de la séance précédente
3 - Ciné belle étoile 2023 - 4 - Questions diverses(s travaux en cours du logement de la mairie-Le travail à ferrer de Coujet-
L'agent Communal- L'association Plants B-Ciné belle étoile

Approbations des procès-verbaux des séances du 31 janvier 2023 et du 28 février 2023 :
Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget principal
Approbation du Compte de Gestion 2022 - Lot Le bout de la cote
Budget Commune : affectation du résultat de fonctionnement 2022
Vote des comptes administratifs 2022 - Commune et Lotissement Le bout de la côte
Vote fiscalité directe locale 2023
Subvention à l'Association Recycl'Eco
Salle du Conseil - Panneaux accoustiques : demande fonds de concours à Cauvaldor -

Approbation compte de Gestion/administratif/le bout de la côte 2022
vote fiscalité directe locale 2023
affection du résultat de fonctionnement 2022
vote budget primitif/bout de la côte
demande fond de concours Cauvaldor panneau acoustique
subvention association Recycl'éco.

Budget commune rectificatif et Prix du colombarium

ORDRE DU JOUR
Avant l'ouverture de la séance, Madame le Maire fait part aux élus de la nécéssité de délibérer sur un point
qui ne figure pas à l'ordre du jour : l'adhésion aux services numériques du Centre de Gestion auquel la
Commune adhère déjà mais pour s'ajuster à leur nouvelle convention. Les élus acceptent à l'unanimité des
membres présents que ce point soit rajouté à l'ordre du jour.
1 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022
1 bis - Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion. -
2 - Budget Commune : Décision Modificative
3 : Agent d'entretien : nouveau contrat dans le cadre du dispositif des contrats d'accompagnement
dans l'emploi (CUI-CAE) au titre du Parcours Emploi Compétence
4 : Éclairage public : modification horaires d'allumage -
5 : Recensement de la population 2023 : création emploi agent recenseur
6 :Syndicat AEP des Causses Sud de Gramat : nouveau statut et représentation d'élus
7 : Questions diverses :

Les conditions d'éclairage seront modifiés à ce jour: l'hiver l'éclairage public sera allumé le matin de 6h30 à 8h et le soir à la tombée de la nuit par l'horloge astronomique
Printemps -été pas d'éclairage spécifiques.
En période de fêtes ou d'évènement particulier sur la commune, les éclairages seront maintenus
Pas de restriction pour la période des fêtes de Noël dont les lumières seront allumés à partir des vacances scolaires.

Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion-Budget commune(DM à l'unanimité)-nouveau contrat Agent d'entretien-modification éclairage public- création emploi agent recenseur approuvé unanimité- nouveau statut et représentant élus SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DES CAUSSES SUD DE GRAMAT.

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022
Budget commune : DM
Questions diverses: Eclairage public/ Cérémonie du 11 novembre/ Madame le Maire informe les élus que les modalités d'affichage des réunions du Conseil municipal ont
changé. Dans un souci de simplification, l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021 supprime le
compte rendu à compter du 1er juillet 2022. Cependant, conformément à l'article L.2021-25 modifié du
CGTC, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal doit être affichée à la mairie et
publiée sur le Site de la Commune dans un délai d'une semaine.

Décision modificative finalisation fond de concours Cauvaldor 2022

Table récapitulative de la séance du 27 septembre 2022

Plan de financement pour l'assainissement système ECOFLO et le raccordement aux eaux pluviales.

1 - Approbation du PV de la séance précédente
2 - Système d'Assainissement des bâtiments communaux : demande de Fonds de Concours à
CAUVALDOR - DE_2022
3 - Fonds de concours restauration du patrimoine de la Communauté de Communes -
DE_2022
4 - Participation aux frais repas cantine maternelles et primaires des écoles publique et privée
- DE_2022
5 - Participation aux frais de fonctionnement 2021/2022 de l' école privée maternelle et primaire
- DE_2022
6 - Aide à la pratique culturelle, artistique ou sportive pour les enfants scolarisés en primaire
et collège -
7 - Points sur travaux :
 Assainissement Mairie
Le Travail à ferrer de Coujet
Salle du Conseil : l'acoustique
8 - Questions diverses :

Ordre du jour: approbation du Pv séance précédente:Ciné Belle Etoile 2022 : Convention à signer avec Cauvaldor
3 - Programme SIL : Participation d'un professionnel
4 - AGEDI : Convention RGPD
5 - Publicité des Actes pris par la Collectivité : délibération à prendre
6 - Organisation du repas de plantation du Mai
7 - Adressage : Organisation de la pose des poteaux et plaques de rue
8 - Questions diverses

Ordre du jour: approbation du Pv séance précédente- affectation du budget de fonctionnement 2021 pour 2022
Vote de la fiscalité directe locale-vote budget primitif 2022 commune, vote budget primitif lotissement Le bout de la Côte 2022.
Questions diverses-cinébelle étoile, rénovation des logements communaux, assainissement, Les Mais du 14 juillet 2022, le barbecue et "le travail " en projet.

Ordre du Jour: approbation du compte de gestion de la commune 2021, le lotissement "écobari" du Bout de la Côte, vote du compte administratif 2021,AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE 2021, PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA commune ET DU LOTISSEMENT LE BOUT DE LA COTE 2022,Elections présidentielles : composition bureau et tour de garde, demande de particuliers, Semis jachère faune sauvage, Panneau Le Bastit, Association Plants B, Sortie Chemin d'Henri
Lac de Magnac.

Ordre du jour: embauche nouvel employé, SYMICTOM, colombarium, assainissement, projets diverses

Ordre du jour: adressage, salle du conseil rénovation, décision modificative budget commune, programme SIL, Ecobarri et points sur travaux

Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour
l’année 2021. Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et
antériorité. Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de
la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il
se rapporte, ou le 30 avril l’année de renouvellement de l’assemblée, et transmis au représentant
de l’État dans un délai de 15 jours maximum après la date limite de vote du budget.
Par cet acte, le Maire, ordonnateur est autorisé à effectuer les opérations de recettes et de
dépenses inscrites au budget, pour la période qui s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l'année civile.

Compte rendu du conseil municipal du samedi 23 mai 2020

Compte rendu